Solutions.

Assurance-vie : un outil aux multiples facettes

L’assurance-vie permet d’épargner à moyen ou long terme tout en répondant à plusieurs objectifs :

• Valoriser un capital dans un cadre fiscal attractif
• Se constituer des revenus complémentaires à la retraite
• Transmettre un patrimoine en profitant d’abattements spécifiques
• Protéger son conjoint ou ses héritiers dans un cadre contractuel

Elle s’adapte aussi bien aux profils prudents qu’aux investisseurs dynamiques grâce à la diversité des supports d’investissement : fonds en euros sécurisés, OPCVM, SCI, SCPI, ETF, private equity, fonds structurés, etc.

Fiscalité avantageuse de l’assurance-vie (France)

Après 8 ans de détention, les rachats partiels bénéficient d’une fiscalité allégée :

• Un abattement annuel de 4 600 € (9 200 € pour un couple) sur les gains
• Un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 7,5 % (hors prélèvements sociaux) sur les produits inférieurs à 150 000 € de primes

En cas de décès, les capitaux transmis bénéficient aussi d’un régime privilégié :

• 152 500 € d’abattement par bénéficiaire pour les primes versées avant 70 ans
• Taxation de seulement 20 % jusqu’à 700 000 €, puis 31,25 % au-delà

Assurance-vie luxembourgeoise : sécurité renforcée et souplesse internationale

L’assurance-vie luxembourgeoise offre les mêmes avantages que la version française, avec des atouts supplémentaires :

• Le triangle de sécurité garantit la séparation et la protection des avoirs des assurés en cas de défaillance de l’assureur.
• Grâce à son architecture ouverte, le contrat luxembourgeois offre des solutions d’investissement sur mesure et adaptées aux grands patrimoines.
• La neutralité fiscale de l’assurance-vie luxembourgeoise permet de s’adapter à la fiscalité du pays de résidence du souscripteur.

Notre accompagnement

Notre cabinet vous accompagne : 

1. Définir votre stratégie d’épargne et vos objectifs (retraite, transmission, capital…)
2. Sélectionner les contrats les plus performants du marché (France et Luxembourg)
3. Choisir les supports d’investissement adaptés à votre profil
4. Optimiser la clause bénéficiaire pour sécuriser la transmission à vos proches

Nous gérons vos contrats dans la durée, avec transparence et pédagogie. 

Conclusion

L’assurance-vie reste l’enveloppe d’investissement la plus polyvalente en France et en Europe. Elle conjugue souplesse, rendement, fiscalité avantageuse et sécurité, avec une profondeur encore plus grande dans sa version luxembourgeoise. Bien choisie et bien gérée, elle constitue la pierre angulaire d’un patrimoine durable.

Un fonctionnement proche de l’assurance-vie… mais avec des différences clés

Comme l’assurance-vie, le contrat de capitalisation permet d’investir dans une grande variété de supports (fonds euros, OPCVM, SCPI, fonds structurés, private equity…). Il bénéficie aussi d’une fiscalité attrayante sur les rachats :

• Abattement annuel après 8 ans de détention (4 600 € pour une personne seule, 9 200 € pour un couple)
• Prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 7,5 % au-delà de l’abattement pour les versements inférieurs à 150 000 €
• Possibilité d’opter pour l’imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu

Cependant, à la différence de l’assurance-vie, il ne s’éteint pas au décès du souscripteur. Il est transmissible dans la succession et continue d’exister après, ce qui ouvre des perspectives de gestion intergénérationnelle, notamment dans un cadre de société civile patrimoniale (SCI, SAS, holding familiale).

Quels sont les atouts du contrat de capitalisation ?

1. Transmission et optimisation fiscale : Le contrat de capitalisation permet de transmettre un capital tout en conservant sa gestion, en entrant dans l’actif successoral.

2. Outil pour les personnes morales : Souscrit par une société, il offre un véhicule d’investissement souple et performant.

3. Gestion long terme : Il favorise la croissance du capital sans fiscalité immédiate, idéal pour structurer une épargne haut de gamme.

En résumé : assurance-vie ou contrat de capitalisation ?

L’assurance-vie se distingue par la clause bénéficiaire et la transmission hors succession, mais ne peut pas être souscrite par une société et s’éteint au décès. Le contrat de capitalisation, lui, n’a pas de clause bénéficiaire ni de transmission directe hors succession, mais il peut être détenu par une société civile ou une holding, se prête très bien au démembrement de propriété et offre une continuité après décès. Les deux conservent une fiscalité avantageuse sur les rachats.

Notre accompagnement

Nous vous aidons à : 

• Comparer les avantages respectifs de l'assurance-vie et du contrat de capitalisation. 
• Définir la stratégie patrimoniale adaptée à votre profil et à vos objectifs (transmission, gestion de trésorerie, diversification…)
• Mettre en place un contrat de capitalisation dans un cadre personnel ou sociétaire
• Gérer activement les supports d’investissement et assurer un suivi régulier et personnalisé
• Organiser le démembrement de propriété pour anticiper une transmission progressive

Conclusion

Le contrat de capitalisation est un outil discret mais redoutablement efficace pour structurer, valoriser et transmettre un patrimoine, en France comme au Luxembourg. En complément de l’assurance-vie, il offre aux particuliers comme aux sociétés une souplesse de gestion et une maîtrise fiscale précieuse, dans une logique de long terme. Prenez rendez-vous avec un de nos conseillers pour étudier l’intérêt d’un contrat de capitalisation dans votre stratégie patrimoniale.

Préparer votre retraite de façon structurée

• En capital, en une ou plusieurs fois
• En rente viagère
• En panachant les deux selon vos besoins

Un cadre fiscal attractif pendant la phase d’épargne

L’un des principaux atouts du PER est sa déductibilité fiscale des versements volontaires :

• Vous pouvez déduire vos versements de votre revenu imposable, dans la limite d’un plafond annuel (10 % des revenus professionnels, avec un minimum forfaitaire).
• Cela permet de réduire immédiatement votre impôt sur le revenu, tout en capitalisant pour plus tard.
• Plus votre tranche marginale d’imposition est élevée, plus l’économie d’impôt générée est importante.

Exemple : Un contribuable dans une tranche à 41 % qui verse 10 000 € sur son PER bénéficie d’une économie d’impôt de 4 100 €. À la sortie, le capital est imposé (sauf exceptions) mais souvent à une fiscalité plus douce, car vous êtes alors dans une tranche d’imposition plus faible.

Un dispositif flexible et transmissible

1. Le PER est portable : il vous suit tout au long de votre carrière, même en cas de changement de statut ou d’employeur.
2. Il est transmissible en cas de décès, avec les avantages successoraux de l’assurance-vie si le décès intervient avant  70 ans.
3. Il peut être débloqué de manière anticipée dans certains cas (achat de la résidence principale, décès du conjoint, invalidité, expiration des droits au chômage…).

Un atout précieux pour les dirigeants et professions libérales

Le PER peut être un véritable outil d’optimisation pour les indépendants, professions libérales ou dirigeants de société :

• Possibilité de mutualiser l’épargne retraite à travers un PER individuel et un PER collectif (ou catégoriel) dans la société.
• Utilisation du PER comme levier de rémunération différée, fiscalement avantageux.
• Idéal pour placer les excédents de trésorerie de manière structurée, tout en constituant une retraite complémentaire.

Notre accompagnement sur-mesure

Notre cabinet vous aide à :

• Déterminer le type de PER adapté à votre profil (individuel, collectif, catégoriel)
• Optimiser vos plafonds fiscaux disponibles et ceux de votre conjoint
• Choisir une allocation d’actifs cohérente avec vos objectifs
• Suivre et ajuster votre contrat dans le temps (report d’impôt, revalorisation, arbitrages)
• Préparer votre retraite sereinement tout en allégeant votre fiscalité dès aujourd’hui

PEE : épargner à court ou moyen terme avec une fiscalité douce

Le PEE permet de se constituer une épargne disponible à l’issue d’une période de blocage de 5 ans, sauf cas de déblocage anticipé (mariage, naissance, acquisition de résidence principale, cessation de contrat…)

• La participation et l’intéressement
• Des versements volontaires du salarié ou du dirigeant
• Un abondement de l’entreprise

L’un des principaux attraits du PEE réside dans sa fiscalité allégée :

• Les sommes investies dans le PEE sont exonérées d’impôt sur le revenu
• Les plus-values sont non imposables à la sortie, seules les prélèvements sociaux (17,2 %) s’appliquent
• L’abondement de l’entreprise est exonéré de charges sociales dans certaines limites

PERCO : préparer sa retraite avec des avantages fiscaux renforcés

Le PERCO, aujourd’hui remplacé progressivement par le PER Collectif, reste un plan puissant pour préparer sa retraite dans un cadre collectif. Il fonctionne sur le même principe que le PEE, mais avec une épargne bloquée jusqu’au départ à la retraite (sauf cas de déblocage anticipé limitativement prévus).

Il peut recevoir : 

• De la participation, de l’intéressement
• Des versements volontaires
• Un abondement de l’entreprise, dans la limite de 6 483 € par an (2025)

À la retraite, les sommes sont disponibles :

• En capital
• En rente viagère
• Ou en mixant les deux selon les conditions du contrats

Un dispositif stratégique pour les dirigeants

Contrairement à une idée reçue, les chefs d’entreprise (même TNS) peuvent mettre en place un PEE ou un PERCO dans leur société, même en l’absence de salariés, sous certaines conditions :

• Bénéficier d’un abondement socialement optimisé
• Transformer les dividendes en épargne salariale via l’intéressement
• Optimiser la rémunération globale sans alourdir la fiscalité

C’est donc un levier d’optimisation puissant dans une stratégie de rémunération différée et de protection sociale du dirigeant.

Pourquoi mettre en place un PEE ou PERCO ?

• Optimiser la rémunération sans charges sociales excessives
• Fidéliser vos équipes avec un outil motivant et incitatif
• Profiter d’un cadre fiscal favorable
• Compléter votre retraite en toute souplesse
• Utiliser des excédents de trésorerie pour abonder les plans et constituer un complément de rémunération indirecte

Notre accompagnement sur-mesure

Notre cabinet est à vos côtés pour : 

• Mettre en place et piloter des dispositifs d’épargne salariale (PEE, PERCO, PER Collectif)
• Choisir les supports d’investissement adaptés à vos objectifs
• Optimiser la fiscalité de l’abondement et de l’intéressement
• Sécuriser la transmission ou la sortie en capital
• Structurer une stratégie d’épargne sur mesure pour le chef d’entreprise

Le fonctionnement du PEA

Le PEA est un compte réglementé permettant d’investir dans des actions d’entreprises européennes et dans certains fonds éligibles (SICAV, FCP, ETF...). Il se compose de deux volets : 

Une fiscalité très avantageuse après 5 ans

Le principal attrait du PEA réside dans l’exonération d’impôt sur le revenu sur les gains, dividendes et plus-values à condition de ne pas effectuer de retrait pendant 5 ans.

Pourquoi intégrer un PEA dans votre stratégie patrimoniale ?

Diversification : accès aux marchés actions européens dans un cadre réglementé 

PEA ou PEA-PME : quelles différences ?

Le PEA-PME est une déclinaison du PEA classique, avec un plafond propre (75 000 €) et une orientation vers les PME et ETI européennes. 

Notre accompagnement sur-mesure

Nos conseillers vous accompagnent pour :

En résumé

Le PEA est un véritable levier de constitution de capital sur le long terme, alliant performance potentielle des marchés financiers et fiscalité douce après 5 ans. 

Fonctionnement du Compte-Titres Ordinaire

Le CTO est un compte bancaire spécifique qui permet d’acheter, détenir et vendre :

Avantages du CTO : liberté et diversité

Le CTO offre plusieurs avantages clés :

Fiscalité du Compte-Titres Ordinaire

Contrairement aux enveloppes fiscales dédiées, le CTO est soumis à la fiscalité classique des revenus mobiliers : 

Pourquoi choisir un CTO dans votre stratégie patrimoniale ?

Souplesse totale pour investir dans tous types d’actifs, y compris hors Europe

En résumé

Le Compte-Titres Ordinaire est un outil d’investissement extrêmement souple et complet, idéal pour qui souhaite maîtriser totalement son patrimoine financier.